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 [Reconnaissance] Royaume de Grenade - Comté d'Artois

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AuteurMessage
lallasamara

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Pays/Country : SRING
Comté/County : Comté de Provence
Village : Arles

MessageSujet: [Reconnaissance] Royaume de Grenade - Comté d'Artois   Mar Aoû 26, 2014 5:34 am

Citation :

TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE ROYAUME DE GRENADE

ET LE COMTE D'ARTOIS



Préambule

Nous, Guiguiseg, Comte d'Artois, au nom du Comté d'Artois, reconnaissons le Royaume de Grenade comme Etat souverain et indépendant, et Saladin, son Sultan.

De la même manière, Nous, Saladin, Sultan du Royaume de Grenade, reconnaissons le Comté d'Artois comme Etat souverain et indépendant, et Guiguiseg , son Comte.

Conscients de la nécessité de protéger nos diplomates respectifs et forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples composant le Royaume de Grenade et le Comté d'Artois,

Avons décidé le traité suivant :

Article Premier :

Le Comté d'Artois mettra un local dans sa chancellerie à la disposition du Royaume de Grenade. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée aux diplomates.
Le Royaume de Grenade mettra un local à la disposition du Comté d'Artois. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée aux diplomates.

Est considéré comme Diplomate, toute personne bénéficiant de lettre de créances, ou ayant fonction officielle de Chancelier, ou assimilé.

Article Deuxième : Libre Circulation

Le Comté d'Artois autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur son territoire, des diplomates de l'Ambassade du Royaume de Grenade.

Le Royaume de Grenade autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Grenade des diplomates de l'Ambassade du Comté d'Artois .

Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers

Le Comté d'Artois a le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Royaume de Grenade en cas d'agression ou autres crimes.

Le Royaume de Grenade et son Sultan ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates du Comté d'Artois en cas d'agression ou autres crimes.

Article quatrième : Reconnaissance des Hérauderies

Le Comté d'Artois reconnait l'Hérauderie et la noblesse du Royaume de Grenade. Toute personne titrée du Royaume de Grenade sera reconnue comme tel dans les terres du Comté d'Artois.

Le Royaume de Grenade reconnait l'Hérauderie et la noblesse du Comté d'Artois. Toute personne titrée du Comté d'Artois sera reconnue comme tel sur les terres du Royaume de Grenade.

Article cinquième : Validité du présent Traité

Ce traité prend effet dès sa signature. En cas de désaccord, les Hautes Parties Contractantes s'engagent à régler leurs différents dans la plus grande intelligence. Toutefois, chaque partie pourra procéder à la résiliation partielle ou totale du Traité après en avoir informé a minima deux jours avant, l'autre partie.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.


Signé en la Chancellerie du Comté d'Artois
Le treize août 1462


Pour le Comté d'Artois



Guiguiseg
Comte d'Artois


Pour le Royaume de Grenade

Saladin
Sultan du Royaume de Grenade


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