Saladin
Sultan **** سلطان
Pays/Country : SRING
Comté/County : Provence
Village : Arles
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TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE ROYAUME DE GRENADE
ET LA PRINCIPAUTÉ DE THÉROUANNE
Préambule
Nous, Charles Ier, Prince Souverain de Thérouanne, au nom de la Principauté de Thérouanne, reconnaissons le Royaume de Grenade comme Etat souverain et indépendant, et Saladin son Sultan.
De la même manière, Nous, Saladin, Sultan du Royaume de Grenade, reconnaissons la Principauté de Thérouanne comme Etat souverain et indépendant, et Charles Ier son souverain.
Conscients de la nécessité de protéger nos diplomates respectifs et forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le Royaume de Grenade et la Principauté de Thérouanne,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier :
la Principauté de Thérouanne mettra un local dans sa chancellerie à la disposition du Royaume de Grenade. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée aux diplomates
Le Royaume de Grenade mettra un local à la disposition de la Principauté de Thérouanne. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée aux diplomates.
Est considérée comme Diplomate, toute personne bénéficiant de lettre de créances, ou ayant fonction officielle de Chancelier, ou assimilé.
Article Deuxième : Libre Circulation
La Principauté de Thérouanne autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Thérouanne des diplomates de l'Ambassade du Royaume de Grenade.
Le Royaume de Grenade autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Grenade des diplomates de l'Ambassade de la Principauté de Thérouanne.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
La Principauté de Thérouanne a le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Royaume de Grenade en cas d'agression ou autres crimes.
Le Royaume de Grenade et son Sultan ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de Thérouanne en cas d'agression ou autres crimes.
Article quatrième : Reconnaissance des Hérauderies
La Principauté de Thérouanne reconnait l'Hérauderie et la noblesse du Royaume de Grenade. Toute personne titrée en le Royaume de Grenade sera reconnue comme tel dans les terres de Thérouanne.
Le Royaume de Grenade reconnait l'Hérauderie et la noblesse de la Principauté de Thérouanne. Toute personne titrée en la Principauté de Thérouanne sera reconnue comme tel sur les terres de Grenade.
Article cinquième : Validité du présent Traité
Ce traité prend effet dès sa signature. En cas de désaccord, les Hautes Parties Contractantes s'engagent à régler leurs différents dans la plus grande intelligence. Toutefois, chaque partie pourra procéder à la résiliation partielle ou totale du Traité après en avoir informé a minima deux jours avant, l'autre partie.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé en la Chancellerie de la Principauté de Thérouanne
Le 24 Mars 1461
Pour la Principauté de Thérouanne
Charles Ier
Prince Souverain de Thérouanne
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Philip de Talleyrand
Grand Chancelier de Thérouanne
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Pour le Royaume de Grenade
Salâh ad-Dîn al-Nasri, fils de al-Malik al-Afdal Najm ad-Din al-Nasri
Sultan du Royaume de Grenade
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Dernière édition par Saladin le Jeu Sep 19, 2013 3:09 pm, édité 1 fois | |
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