Alhambra Palace of the Kingdom of Granada **** قصر الحمراء بمملكة غرناطة

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 Terre d'asile du peuple de Grenade **** أرض ملجأ لشعب غرناطة

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AuteurMessage
Saladin
Sultan **** سلطان
Sultan **** سلطان
Saladin

Pays/Country : SRING
Comté/County : Provence
Village : Arles

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MessageSujet: Terre d'asile du peuple de Grenade **** أرض ملجأ لشعب غرناطة   Terre d'asile du peuple de Grenade **** أرض ملجأ لشعب غرناطة EmptyVen Aoû 09, 2013 9:21 pm

Citation :

Convention d'Etablissement temporaire en Provence
des sujets du Sultan Saladin



Le Marquisat de Provence , terre d'accueil et de libertés , entendant la demande qui est faite par le Sultan Saladin pour ses sujets , de trouver terre d'asile , a ,  par le biais de ses représentants :
Hersende de Brotel , Marquise de Provence
Sabdel de Gelbique , Illustre Comtesse de Provence
Tristan Masselet , Chancelier , négociateur en ladite convention .

proposé , stipulé et signé cette convention avec :
Le Sultan Saladin , qui en accepte les termes

Article 1. Autorisation

Le Marquisat de Provence et le Comté de Provence autorisent l'installation temporaire en les terres de Provence , des futurs sujets du Sultan Saladin .

Le Sultan Saladin , donnera une liste exhaustive des sujets réfugiés , qu'il transmettra à la fois à la Chancellerie de Provence mais également à la sécurité provençale . Cette liste sera régulièrement mise à jour .

La CSTP , se réserve le droit de refuser toute personne qui pourrait - selon elle - présenter un risque . Cette décision est signifiée dans les cinq jours qui suivent la publication de la liste , elle sera signifiée au Sultan et au Chancelier de Provence , qui auront 48heures pour réagir . Passé ce délai , elle sera sans appel .


Article 2. Droits et devoirs civils .

Les sujets du Sultan , en prenant le statut de "Provençal"' sont soumis et bénéficient des lois provençales . Toutefois ,
- ils ne pourront se porter aux élections , municipales ou comtales
- ils ne pourront être engagés en Chancellerie .
- ils ne peuvent s'engager dans l'ost .

Ils peuvent siéger , néanmoins , dans les conseils municipaux , sous la responsabilité du maire de la ville où ils résident .

Ils se conduiront , dans leur vie quotidienne , en "bon père de famille" et s'abstiendront de tout trouble . Si cela arrivait , la justice appliquerait avec rigueur l'article 15 qui précise : "Le choix de la peine prononcée par le juge pourra être influencé par des circonstances atténuantes ou aggravantes"  , la référence à cette Convention étant considérée comme circonstance aggravante , puisque cette convention est une mise en garde préalable .


Article 3 Droits et devoirs religieux

Le Sultan Saladin et ses sujets , au vu du caractère temporaire et exceptionnel de leur séjour en Provence , déclarent être respectueux de la Sainte Église Aristotélicienne Romaine en Provence et de sa mission. Ainsi il s'engagent à ne pas introduire de nouvelles croyances auprès de quiconque sur les terres du Marquisat.

Le Sultan et ses sujets sont cependant autorisés à l'exercice de leur culte en des lieux privés, d'une manière inconnue des autres , et toute tentative de prosélytisme , ainsi que de toute manifestation extérieure qui pourraient offusquer la Très Sainte Église Romaine, seront sévèrement punis.

Le Sultan Saladin et ses sujets seront cependant les bienvenus à toute manifestation Aristotélicienne à laquelle il voudraient prendre part.

Toute transgression sera laissé à l'appréciation de l'Archevêque compétent .



Article 4. Extinction et Révocation de la présente convention .

la présente Convention est établie pour un an à compter de ce jour , avec tacite reconduction , sans formalité .

Elle peut être dénoncée , avec un préavis de quinze jours , par l'une et l'autre parties . Lors de cette dénonciation , les modalités de départ des sujets du Sultan seront définies par voie diplomatique , sans que les sujets du Sultan puissent demeurer plus de trois mois avec le statut de "Provençal" .

Fait en Avignon , le 4 juin 1461

Pour le Marquisat de Provence
Sa Majesté Hersende de Brotel

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Pour le Comté de Provence
L'Illustre Comtesse Sabdel de Gelbique

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Terre d'asile du peuple de Grenade **** أرض ملجأ لشعب غرناطة Greux9
Pour le Sultanat de Grenade
Sa Grandeur Saladin

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Pour la Chancellerie de Provence ,
Tristan Masselet d'Ormerach
Chancelier Marquisal

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